Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRIFRANCE Agrifrance
AGRIFRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3165013
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/05/2022
AGRIFRANCE Agrifrance de AGRIFRANCE

Présentation de la marque AGRIFRANCE Agrifrance

Déposée le 21 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « AGRIFRANCE Agrifrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIFRANCE domicilié(e) 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 667 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIFRANCE domicilié(e) 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque AGRIFRANCE Agrifrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRIFRANCE Agrifrance est expirée depuis le 21 mai 2022.


AGRIFRANCE, SAS - 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 342667920


AGRIFRANCE - 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498246 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; récipients d'emballage en métal ; tuyauteries métalliques ; coffres-forts ; minerais ; raccords de tuyaux métalliques ; produit en fonte. Machines agricoles ; machines à battre ; machines à brasserie ; machines-outils agricoles ; robots ; broyeurs ; tracteurs ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs ; engins et appareils d'arrosage et leur pièces détachées ; arroseuses ; arroseurs ; enrouleurs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, abs, PVC, polyamide, polyéthylène haute densité, polyéthylène basse densité, polypropylène et produits mi-ouvrés ou finis en ces matières relevant de la classe 17 ; produits en plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles ou métalliques ; manchons de raccordement en matière plastique ; anneaux en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; fils en caoutchouc non à usage textile ; joints en caoutchouc pour bocaux ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; Bourrelet d'étanchéité ; gants isolants ; garniture d'étanchéité ; joints. Installations d'irrigation ; service après vente pour machinisme agricole et irrigation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.