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Marques déposées par l'association loi 1901 Agriculture Passionnément
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L AGRICULTURE PASSIONNEMENT !!
Marque expirée - Marque en non vigueur

L AGRICULTURE PASSIONNEMENT !!
Agriculture Passionnément, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3675598
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2019
L AGRICULTURE PASSIONNEMENT !! de Agriculture Passionnément

Présentation de la marque L AGRICULTURE PASSIONNEMENT !!

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2009 par l'association loi 1901 Agriculture Passionnément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AGRICULTURE PASSIONNEMENT !! »

Le déposant est l'association loi 1901 Agriculture Passionnément domicilié(e) Stade de Kerveguen 29860 PLABENNEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SIMON domicilié(e) Forestic Bihan 29860 PLOUVIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AGRICULTURE PASSIONNEMENT !! est expirée depuis le 11 septembre 2019.


Agriculture Passionnément, Association loi 1901 - Stade de Kerveguen 29860 PLABENNEC - France


Alain SIMON - Forestic Bihan 29860 PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine.