Déposée le 24 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agriculture Bois Chasse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COPOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-40 du 6 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agriculture Bois Chasse domicilié(e) 15, place de l'Hôtel de Ville, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 188 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Debeuret, FORCES domicilié(e) 15, place de l'Hôtel de Ville, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France.
La marque COPOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
