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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agriculture Bois Chasse au Capital de 10.000 Euros
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Flaméco
Marque expirée - Marque en non vigueur

Flaméco
Agriculture Bois Chasse SARL au Capital de 10.000 Euros

Numéro de dépôt :
3444894
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2016
Flaméco de Agriculture Bois Chasse au Capital de 10.000 Euros

Présentation de la marque Flaméco

Déposée le 3 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agriculture Bois Chasse au Capital de 10.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Flaméco »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agriculture Bois Chasse au Capital de 10.000 Euros domicilié(e) 31, avenue Carnot,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 188 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DEBEURET FORCES domicilié(e) 31, avenue Carnot, BP 278,78504 SARTROUVILLE - 78504 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flaméco est expirée depuis le 3 août 2016.


Agriculture Bois Chasse SARL au Capital de 10.000 Euros - 31, avenue Carnot,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 452188519


Jean-Paul DEBEURET FORCES - 31, avenue Carnot, BP 278,78504 SARTROUVILLE - 78504 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Plaquette de chauffage. Sous conditionnement : – en vrac, – en lot, – en sac, – à l'unité

Transport ; emballage et entreposage de marchandises en rapport avec la production et la vente de bois de chauffage et plaquette forestière.

Traitement de déchets et de matières premières bois en vue de la production de bois de chauffage et plaquette forestière.