Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio d'ici
Agriculture Biologique en Picardie Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3584896
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
Bio d\'ici de Agriculture Biologique en Picardie Association Loi de 1901

Présentation de la marque Bio d'ici

Déposée le 26 juin 2008 par Agriculture Biologique en Picardie Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio d'ici »

Le déposant est Agriculture Biologique en Picardie Association Loi de 1901 domicilié(e) 516 Rue Saint-Fuscien,80000 AMIENS - 80000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agriculture Biologique en Picardie domicilié(e) 516 Rue Saint-Fuscien,80000 AMIENS - 80000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio d'ici est expirée depuis le 26 juin 2018.


Agriculture Biologique en Picardie Association Loi de 1901 - 516 Rue Saint-Fuscien,80000 AMIENS - 80000 - France


Agriculture Biologique en Picardie - 516 Rue Saint-Fuscien,80000 AMIENS - 80000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplatres, materiel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, semences (graines) ; plantes naturelles issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus et fleurs naturelles, aliments pour animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.