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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICULTURE BALTHAZARD ET COTTE – FRANCE CENTRE ET SUD
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OXYFERTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYFERTIL
AGRICULTURE BALTHAZARD ET COTTE – FRANCE CENTRE ET SUD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93453528
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2013

Présentation de la marque OXYFERTIL

Déposée le 1 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICULTURE BALTHAZARD ET COTTE – FRANCE CENTRE ET SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICULTURE BALTHAZARD ET COTTE – FRANCE CENTRE ET SUD domicilié(e) Le Puy Clermont,03800 GANNAT (dossier no 2245850) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 001 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2245850) - 75007 - France.

La marque OXYFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYFERTIL est expirée depuis le 1 février 2013.


AGRICULTURE BALTHAZARD ET COTTE – FRANCE CENTRE ET SUD Société par actions simplifiée - Le Puy Clermont,03800 GANNAT (dossier no 2245850) - 03800 - France - SIREN 344001854


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2245850) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2245850 - Publication au BOPI 2003-07-10

Inscription le 16 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377428 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 11 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388590 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 24 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382144 - Publication au BOPI 2003-11-24

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549433 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 23 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549434 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 17 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590910 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Amendements calciques et/ou magnésiens.Engrais