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Marques déposées par Agriculteur
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Curcuma de la Plaine des Grégues
Marque expirée - Marque en non vigueur

Curcuma de la Plaine des Grégues
Agriculteur, Entreprise individuel, Joseph Aimé RIVIERE

Numéro de dépôt :
3664627
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2019
Curcuma de la Plaine des Grégues de Agriculteur

Présentation de la marque Curcuma de la Plaine des Grégues

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2009 par Agriculteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Curcuma de la Plaine des Grégues »

Le déposant est Agriculteur, Entreprise individuel, Joseph Aimé RIVIERE domicilié(e) RIVIERE Joseph Aimé 85 rue du rond Plaine des Grégues 97480 Saint-Joseph - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph Aimé RIVIERE domicilié(e) RIVIERE Joseph Aimé 85 rue du rond Plaine des Grégues 97480 Saint-Joseph - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Curcuma de la Plaine des Grégues est expirée depuis le 16 juillet 2019.


Agriculteur, Entreprise individuel, Joseph Aimé RIVIERE - RIVIERE Joseph Aimé 85 rue du rond Plaine des Grégues 97480 Saint-Joseph - France


Joseph Aimé RIVIERE - RIVIERE Joseph Aimé 85 rue du rond Plaine des Grégues 97480 Saint-Joseph - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Colorants pour boissons ou aliments.