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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE
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TERRE D'AGRUMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'AGRUMES
AGRICOMMERCE, SA

Numéro de dépôt :
4289466
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
TERRE D\'AGRUMES de AGRICOMMERCE

Présentation de la marque TERRE D'AGRUMES

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE domicilié(e) MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES - 66030 - PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edgard Kami domicilié(e) Marché International Saint-Charles - 66030 - Perpignan Cedex - France.

La marque TERRE D'AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AGRUMES arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

AGRICOMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : 100% NATURE BIO RIGIN , AGRIBIO TERRA ORGANIC , INSTANT BIO 100% NATURE , ORANGE FRESH DIRECT , AGRIBÌO


AGRICOMMERCE, SA - MARCHE INTERNATIONAL SAINT CHARLES - 66030 - PERPIGNAN CEDEX - France


M. Edgard Kami - Marché International Saint-Charles - 66030 - Perpignan Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.