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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE
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ORANGE FRESH DIRECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE FRESH DIRECT
AGRICOMMERCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4060885
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2024
ORANGE FRESH DIRECT de AGRICOMMERCE

Présentation de la marque ORANGE FRESH DIRECT

Déposée le 13 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORANGE FRESH DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE domicilié(e) SAINT CHARLES INTERNATIONAL, MARCHE ST CHARLES, BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRICOMMERCE, M. KAMI EDGARD domicilié(e) SAINT CHARLES INTERNATIONAL, MARCHE ST CHARLES, BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN - France.

La marque ORANGE FRESH DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE FRESH DIRECT est expirée depuis le 13 janvier 2024.

AGRICOMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : 100% NATURE BIO RIGIN , AGRIBIO TERRA ORGANIC , INSTANT BIO 100% NATURE , TERRE D'AGRUMES , AGRIBÌO


AGRICOMMERCE, SOCIETE ANONYME - SAINT CHARLES INTERNATIONAL, MARCHE ST CHARLES, BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN - France


AGRICOMMERCE, M. KAMI EDGARD - SAINT CHARLES INTERNATIONAL, MARCHE ST CHARLES, BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.