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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE
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INSTANT BIO 100% NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT BIO 100% NATURE
AGRICOMMERCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3793063
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2020
INSTANT BIO 100% NATURE de AGRICOMMERCE

Présentation de la marque INSTANT BIO 100% NATURE

Déposée le 24 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANT BIO 100% NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRICOMMERCE domicilié(e) Saint Charles International BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRICOMMERCE domicilié(e) Saint Charles International BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN cedex - France.

La marque INSTANT BIO 100% NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT BIO 100% NATURE est expirée depuis le 24 décembre 2020.

AGRICOMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : 100% NATURE BIO RIGIN , AGRIBIO TERRA ORGANIC , ORANGE FRESH DIRECT , TERRE D'AGRUMES , AGRIBÌO


AGRICOMMERCE, Société Anonyme - Saint Charles International BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN cedex - France


AGRICOMMERCE - Saint Charles International BP 65049 - 66030 - PERPIGNAN cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.