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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICOMMAND INVESTISSEMENT
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AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L'AGROFOURNITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L'AGROFOURNITURE
AGRICOMMAND INVESTISSEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3956323
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L\'AGROFOURNITURE de AGRICOMMAND INVESTISSEMENT

Présentation de la marque AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L'AGROFOURNITURE

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICOMMAND INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L'AGROFOURNITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICOMMAND INVESTISSEMENT domicilié(e) 399 AVENUE DU CHATEAU DE JOUCQUES, LES COLLINES DE JOUCQUES - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 410 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRICOMMAND INVESTISSEMENT, M. LARIVIERE Denis domicilié(e) 399 AVENUE DU CHATEAU DE JOUCQUES, LES COLLINES DE JOUCQUES - 13420 - GEMENOS - France.

La marque AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L'AGROFOURNITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICOMMAND CONCEPTEUR / EDITEUR DES BASES DE DONNEES DE L'AGROFOURNITURE est expirée depuis le 12 octobre 2022.

AGRICOMMAND INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Vin Equitable De France , VE2F


AGRICOMMAND INVESTISSEMENT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 399 AVENUE DU CHATEAU DE JOUCQUES, LES COLLINES DE JOUCQUES - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 382410082


AGRICOMMAND INVESTISSEMENT, M. LARIVIERE Denis - 399 AVENUE DU CHATEAU DE JOUCQUES, LES COLLINES DE JOUCQUES - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597680 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597679 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 12 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°597678 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 6 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776907 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.