principe
Présentation de la marque principe
Déposée le 10 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) AGRICOLSEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « principe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque principe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque principe est expirée depuis le 10 juin 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28