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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU
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LE NOYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOYER
SARL AGRICOLE LE PETIT COTEAU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3768511
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2020
LE NOYER de AGRICOLE LE PETIT COTEAU

Présentation de la marque LE NOYER

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU domicilié(e) 71 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 614 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque LE NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOYER est expirée depuis le 22 septembre 2020.

AGRICOLE LE PETIT COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES GRENOUILLES , DOMAINE DU PETIT COTEAU , L'ETOILE


SARL AGRICOLE LE PETIT COTEAU, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 71 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 450614623


FERAY LENNE CONSEIL - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins des pays de Loire.