DOMAINE DU PETIT COTEAU
Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT COTEAU
Déposée le 30 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRICOLE LE PETIT COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PETIT COTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU PETIT COTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PETIT COTEAU arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.
AGRICOLE LE PETIT COTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629808 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-11