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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICARB
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AC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC
AGRICARB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4367537
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
AC de AGRICARB

Présentation de la marque AC

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICARB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRICARB domicilié(e) 8 Rue Jean Macé - 69330 - Meyzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 316 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

AGRICARB a également déposé les autres marques suivantes : AGRI CARB , AGRICARB


AGRICARB, Société par actions simplifiée - 8 Rue Jean Macé - 69330 - Meyzieu - France - SIREN 334316866


Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles pour le labour ; charrues ; pointes de charrues, socs de rasette, socs de charrues, étraves, contre seps, pointes mobiles labour, aileron coutre, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ; machines agricoles pour la préparation du sol ; herses rotatives ; vibroculteurs ; butteuses de pommes de terre ; rototillers ; dents de herse, socs vibroculteur, dents de butteuse pomme de terre, dents rototiller, grattoirs, socs triangulaires, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ; machines agricoles pour le déchaumage ; déchaumeurs ; becs déchaumage, socs chisel, ailerons déchaumage, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ; machines agricoles pour le sous solage ; sous-soleur ; sous-soleuse ; sabots sous-soleur, sabots décompacteurs, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ; machines agricoles pour les semis et les récoltes ; semoirs ; arracheuses de betteraves ; sabots de semoirs, socs, socs pour arracheuses de betteraves, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ; machines agricoles pour la vigne ; côtes de melon, socs, socs vigne, ailerons, décompacteurs, sabots, pointes mobiles, lames, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ; socs, socs triangulaires, ailes d'hirondelle, tous ces produits étant des parties de machines agricoles ;

Services de recherche et développement de pièces adaptables sur des machines agricoles.