ROUGETTE
Présentation de la marque ROUGETTE
Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGETTE est expirée depuis le 6 avril 2010.
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161084 - Publication au BOPI 2000-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282689 - Publication au BOPI 1999-08-09
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282688 - Publication au BOPI 1999-08-09