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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE
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PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (société anonyme) Zone Industrielle

Numéro de dépôt :
1630929
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010
PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE de AGRIBRANDS EUROPE FRANCE

Présentation de la marque PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) "La Métairie", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2186888) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2186888) - France.

La marque PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATEE DUQUESNE UNIVERSELLE est expirée depuis le 4 décembre 2010.

AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORSE FLY , DOUCITRAIE , (Marque figurative) , DEPENERGY , DEPEFUGE , (Marque figurative) , BELINA , HORSE ENERGY , IODOLINE , SEVRO PLUS DP


AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (société anonyme) Zone Industrielle - "La Métairie", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2186888) - France - SIREN 385480090


BREESE - MAJEROWICZ - SIMONNOT - (dossier no 2186888) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2186888 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 29 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312788 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 29 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312787 - Publication au BOPI 2000-11-29

Substances alimentaires pour les animaux et plus particulièrement pour oiseaux