HORSE MINERAL
Présentation de la marque HORSE MINERAL
Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSE MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORSE MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORSE MINERAL est expirée depuis le 20 juin 2010.
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174853 - Publication au BOPI 2000-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282689 - Publication au BOPI 1999-08-09
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282688 - Publication au BOPI 1999-08-09