Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAMME HORSE
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1598278
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2010
GAMME HORSE de AGRIBRANDS EUROPE FRANCE

Présentation de la marque GAMME HORSE

Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMME HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, " La Métairie ", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2174856) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2174856) - France.

La marque GAMME HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMME HORSE est expirée depuis le 20 juin 2010.

AGRIBRANDS EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HORSE FLY , DOUCITRAIE , (Marque figurative) , DEPENERGY , DEPEFUGE , (Marque figurative) , BELINA , HORSE ENERGY , IODOLINE , SEVRO PLUS DP


AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (société anonyme) - Zone Industrielle, " La Métairie ", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2174856) - France - SIREN 385480090


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2174856) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174856 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282689 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282688 - Publication au BOPI 1999-08-09

Préparations pour nettoyer, polir et dégraisser, liquides pour l'entretien et le nettoyage du cuir des chevaux, savons;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants;préparations contre les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;aliments pour les animaux; tous les produits qui précèdent étant destinés aux chevaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.