Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAMME HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, " La Métairie ", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2174856) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2174856) - France.
La marque GAMME HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (société anonyme) - Zone Industrielle, " La Métairie ", 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2174856) - France - SIREN 385480090
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2174856) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174856 - Publication au BOPI 2000-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°282689 - Publication au BOPI 1999-08-09
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282688 - Publication au BOPI 1999-08-09
Préparations pour nettoyer, polir et dégraisser, liquides pour l'entretien et le nettoyage du cuir des chevaux, savons;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants;préparations contre les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;aliments pour les animaux; tous les produits qui précèdent étant destinés aux chevaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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