Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEPEMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2145202) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2145202) - France.
La marque DEPEMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE (Société anonyme) - Zone Industrielle, 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2145202) - France - SIREN 385480090
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2145202) - France
Renouvellement sans limitation le 25 mai 1999 n°2145202 - Publication au BOPI 1999-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277556 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination n°277555 - Publication au BOPI 1999-05-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres;matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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