Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEPEFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRIBRANDS EUROPE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2143920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 480 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2143920) - France.
La marque DEPEFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIBRANDS EUROPE FRANCE, (Société anonyme) - Zone Industrielle, 49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2143920) - France - SIREN 385480090
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2143920) - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 1999 n°2143920 - Publication au BOPI 1999-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18
Inscription le 30 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276731 - Publication au BOPI 1999-04-30
Inscription le 13 avril 1999 - Changement de dénomination n°275443 - Publication au BOPI 1999-04-13
Produits vétérinaires, en particulier vermifuges et compléments alimentaires; produits alimentaires pour animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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