Présentation de la marque SEMENCES CEREALES FORSEM 3000
Déposée le 12 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMENCES CEREALES FORSEM 3000 »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIAL, Société Coopérative agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719
AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372777 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2422031 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29
Produits chimiques destinés à l'agriculture. Papier-carton et produits dans ces matières, à savoir : sacs en papier pour l'emballage. Produits Agricoles.ni prépares ni transformes. Semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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