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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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PROLICAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROLICAN
AGRIAL Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93474640
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013

Présentation de la marque PROLICAN

Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROLICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 Caen,France (dossier no 2243714) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL Service juridique Madame Zyngfogel domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 Caen (dossier no 2243714) - 14000 - France.

La marque PROLICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLICAN est expirée depuis le 20 mai 2013.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts,14000 Caen,France (dossier no 2243714) - 14000 - France - SIREN 428611719


AGRIAL Service juridique Madame Zyngfogel - 4 rue des Roquemonts,14000 Caen (dossier no 2243714) - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373410 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2243714 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

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