Marque renouvelée - Marque en vigueur

NITRAL 36
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97689306
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2027

Présentation de la marque NITRAL 36

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITRAL 36 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque NITRAL 36 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NITRAL 36 arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313536 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 18 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331234 - Publication au BOPI 2001-09-18

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341180 - Publication au BOPI 2007-05-11

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2646001 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-04-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie