Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATYA
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3883151
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
NATYA de AGRIAL

Présentation de la marque NATYA

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL domicilié(e) 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque NATYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATYA arrivera à expiration en date du 19 décembre 2021.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-CAN , LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , VIT-HORSE EQUIMILK , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL - 4 rue des roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Aliments pour les animaux.