Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 300 & bio 300 LAITIERS UNIS EN COOPERATIVE
AGRIAL

Numéro de dépôt :
4445360
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
Les 300 & bio 300 LAITIERS UNIS EN COOPERATIVE de AGRIAL

Présentation de la marque Les 300 & bio 300 LAITIERS UNIS EN COOPERATIVE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 300 & bio 300 LAITIERS UNIS EN COOPERATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - Saint-Malo cedex - France.

La marque Les 300 & bio 300 LAITIERS UNIS EN COOPERATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 300 & bio 300 LAITIERS UNIS EN COOPERATIVE arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-CAN , LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , VIT-HORSE EQUIMILK , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - Saint-Malo cedex - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Lait, produits laitiers, fromages, oeufs, beurre, succédanés du beurre, succédanés du lait, succédanés du fromage, substituts de produits laitiers, jus végétaux, lait d’amandes, lait d’avoine, lait de riz, lait de coco, lait de soja, produits laitiers à tartiner, yaourts, yaourts aromatisés, yaourts à boire, desserts à base de produits laitiers, desserts à base de substituts de produits laitiers, desserts à base de jus végétaux, desserts à base de yaourts, boissons lactées où le lait prédomine, boissons principalement à base de succédanés du lait, boissons principalement à base de jus végétaux ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Desserts glacés à base de produits laitiers, desserts glacés à base de succédanés du lait, desserts glacés à base de jus végétaux, yaourts glacés (glaces alimentaires), glaces comestibles ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus végétaux (boissons), boissons à base de jus végétaux, boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de succédanés du lait ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.