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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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LE GRAND ORMELET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND ORMELET
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3018429
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020

Présentation de la marque LE GRAND ORMELET

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND ORMELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque LE GRAND ORMELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND ORMELET est expirée depuis le 24 mars 2020.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE , DRONAGRI


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429569 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Volailles et gibier, produits élaborés à base de viande de volailles.