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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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DRONAGRIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRONAGRIAL
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4164961
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
DRONAGRIAL de AGRIAL

Présentation de la marque DRONAGRIAL

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRONAGRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DRONAGRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONAGRIAL arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Batteries et systèmes d'alimentation alternatifs pour drones (pile à combustible, systèmes photovoltaïques et intégrés) ; appareils de téléguidage ; systèmes de surveillance et de pilotage à distance ; cartes électroniques (cartes de circuits imprimés) ; interfaces de données ; câbles électriques pour alimentation et transmission de données. Appareils et instruments photographiques et cinématographiques pour photographies et prises de vue aériennes ; appareils et instruments de mesurage ; appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son ou des images commandés à distance. Stations au sol pour commande de vol, communication de données et planification de l'utilisation, dispositifs de transmission de données, dispositifs de transmission de données par radio, dispositifs de transmission pour la transmission de données de commande et de données de mission entre des stations au sol et/ou des drones, dispositifs terrestres de commande de drones, dispositifs de planification de missions en vue de l'intégration dans une station au sol ou dans le système de mission d'un drone ;

Véhicules aériens sans équipage, en particulier avions télécommandés, robots volants, engins volants, drones ; pièces et parties constitutives d'avions télécommandés, robots volants, engins volants, drones ; drones notamment destinés à améliorer les pratiques agronomes par le survol des exploitations agricoles ;

Services de développement, de maintenance, d'entretien et d'exploitation d'avions télécommandés, robots volants, engins volants, drones ; conception de systèmes de mesure ; services d'analyses par radar ; services d'évaluation de mesure ; services d'analyse de données techniques ; services de mesurage ; services de détection aérienne à distance pour explorations scientifiques ; services de surveillance aérienne à distance pour l'exploration scientifique ; services d'analyses permettant notamment l'élaboration de diagnostics dans le domaine agricole ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.