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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL
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COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1742790
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2029
COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL

Présentation de la marque COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE

Déposée le 17 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL domicilié(e) 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COOP-CAN CENTRALE AGRICOLE DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : BEAUCLERC , LE GALOPIN , TRANSAGRIAL , LOGAGRIAL , VAL DE VIRE , Eugène Lecoeur , AGRIAL , AGRALIN


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET AGRO-ALIMENTAIRE AGRIAL, Société coopérative agricole - 4 RUE DES ROQUEMONTS - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Demande de renouvellement le 20 avril 2009 n°2405062 - Publication au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1999 n°2149825 - Publication au BOPI 1999-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2409400 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2719027 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.