Déposée par voie électronique le 25 septembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AZO'PRO-NS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque AZO'PRO-NS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ;
Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides ;
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.
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