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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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AGRITECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRITECH
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1616548
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
12/09/2030

Présentation de la marque AGRITECH

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « AGRITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840, 35418 Saint-Malo cedex - France.

La marque AGRITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AGRITECH arrivera à expiration en date du 12 septembre 2030.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 rue des Roquemonts, 14000 CAEN - France - SIREN 428611719


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840, 35418 Saint-Malo cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2182490 - Publication au BOPI 2000-09-11

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313536 - Publication au BOPI 2000-12-26

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2451032 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17

Inscription le 25 septembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°796602 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2020 n°2760389 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-25

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.