Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRIAL LA CULTURE COOP'
AGRIAL

Numéro de dépôt :
4611824
Date de dépôt :
06/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
AGRIAL LA CULTURE COOP\' de AGRIAL

Présentation de la marque AGRIAL LA CULTURE COOP'

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2020 par AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRIAL LA CULTURE COOP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque AGRIAL LA CULTURE COOP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4611824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIAL LA CULTURE COOP' arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Produits chimiques destinés à l’industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; engrais pour l'agriculture ; algues (fertilisants) ; préparations pour l'amendement des sols ; produits chimiques destinés à conserver les aliments; additifs chimiques aux fongicides ; préparations biologiques ou chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; additifs chimiques aux insecticides ; additifs chimiques pour la fabrication d'aliments ; protéines pour l’industrie alimentaire; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour préserver les semences ; terre pour la culture ; substrats pour la culture hors sol [agriculture] ; terre végétale ; terreau ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; argile expansée pour la culture hydroponique [substrat] ; pâte de bois ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; dissolvants pour vernis ; pots en tourbe pour l'horticulture ; chaux agricole ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; insecticides ; fongicides, herbicides ; produits nutritionnels et diététiques pour animaux ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ; parasiticides ; désherbants ; germicides ; produits pour la destruction des plantes ; préparations de vitamines ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; protéines de lait ; fromages ; succédanés du lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; desserts ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l’état brut et non transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; recherche de parraineurs, sponsors, partenaires ; services de réseautage d'affaires ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; conseils commerciaux aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; conseils et informations commerciaux au profit des membres d'une coopérative, en terme notamment de type de production, d'approvisionnements et de gestion et suivi de cultures ou d'élevages ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits de jardinage, de bricolage, d'agriculture, de décoration intérieure et d'extérieur, animaliers, d'habillement en relation avec le jardinage, le bricolage, l’agriculture ;

Formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; services d'édition de produits imprimés, de livres, de magazines, de revues ; micro-édition ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de publication électronique de revues sur des groupes d'intérêt collégiaux, sociaux et communautaires ; photographie ; reportages photographiques ; tous ces services étant en relation avec les domaines du jardinage, du bricolage, de l’agriculture, de la décoration intérieure et extérieure, de l’animalerie, de l'habillement en relation avec le jardinage, le bricolage, l’agriculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes.