Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRALVERT
AGRIAL, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4261907
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2026
AGRALVERT de AGRIAL

Présentation de la marque AGRALVERT

Déposée le 4 avril 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRALVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque AGRALVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRALVERT arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-CAN , LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , VIT-HORSE EQUIMILK , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL


AGRIAL, Société Coopérative Agricole à capital variable - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Engrais pour les terres ; fumier (compost) ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers ; semences ; variété de semences destinées à couvrir les sols en jachères ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.