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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
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AGRAL'HUMUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRAL'HUMUS
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94507993
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2024

Présentation de la marque AGRAL'HUMUS

Déposée le 22 février 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRAL'HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service Juridique domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque AGRAL'HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRAL'HUMUS est expirée depuis le 22 février 2024.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service Juridique - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258265 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540142 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie