Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRAL'CARB
AGRIAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94514740
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2024

Présentation de la marque AGRAL'CARB

Déposée le 7 avril 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRAL'CARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 611 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service Juridique domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France.

La marque AGRAL'CARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRAL'CARB est expirée depuis le 7 avril 2024.

AGRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND ORMELET , L'ENERGIE VICTORIEUSE YEARLY , OUEST CEREALES , Contrat OPTIMAT , NATYA , VALDOR , IN GOOD COMPANY AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL , AGRIAL L'AGRICULTURE DURABLE NOURRICIERE


AGRIAL, Société Coopérative Agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 428611719


AGRIAL, Service Juridique - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258261 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2546078 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie