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Marques déposées par AGRI TUBE EXTRUSION "A.T.E."
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SANCOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANCOL
AGRI TUBE EXTRUSION "A.T.E."

Numéro de dépôt :
4623612
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
SANCOL de AGRI TUBE EXTRUSION \

Présentation de la marque SANCOL

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par AGRI TUBE EXTRUSION "A.T.E." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est AGRI TUBE EXTRUSION "A.T.E." domicilié(e) 10 Rue Guntemberg - 53200 - CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque SANCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623612.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCOL arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

AGRI TUBE EXTRUSION "A.T.E." a également déposé les autres marques suivantes : BATIFIBRE , FIBERDRAIN


AGRI TUBE EXTRUSION "A.T.E." - 10 Rue Guntemberg - 53200 - CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE - France


FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Tuyaux flexibles non métalliques; garnitures non métalliques pour tuyaux flexibles; garnitures non métalliques pour tuyaux rigides; raccords non métalliques pour tuyaux; manchons non métalliques pour tuyaux; bagues d'étanchéité; garnitures d'étanchéité; bourrelets d'étanchéité; joints; joints de cylindres; joints pour conduites; mastics pour joints; garnitures pour joints à expansion ;

Tuyaux de drainage non métalliques; tuyaux d'embranchement non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ;

Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux.