Déposée le 3 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-SYNERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAIKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-SYNERGIE domicilié(e) 7 RUE DE TOURVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 742 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-SYNERGIE, M. VERMEIL MICHEL domicilié(e) 7 RUE DE TOURVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France.
La marque BAIKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRI-SYNERGIE, SARL - 7 RUE DE TOURVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 419742101
AGRI-SYNERGIE, M. VERMEIL MICHEL - 7 RUE DE TOURVILLE - 24000 - PERIGUEUX - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture, à usage phytosanitaire ;
Minerais ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des poireau, betterave, betterave sucrière, colza, chou, chou de milan, citrouille, courge, courgette, pâtisson, lin, blé ordinaire, froment, mache, maïs).
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