AGRI SUD EST Centre, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3125071
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
Présentation de la marque LA CARTE DES SAISONS
Déposée le 4 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI SUD EST Centre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CARTE DES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI SUD EST Centre domicilié(e) Route de Saint-Etienne - 42110 - FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 713 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque LA CARTE DES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARTE DES SAISONS est expirée depuis le 4 octobre 2021.
AGRI SUD EST Centre a également déposé les autres marques suivantes : CESA
AGRI SUD EST Centre, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Etienne - 42110 - FEURS - France - SIREN 401713417
Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493835 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09
Inscription le 13 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801105 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13
Supports d'enregistrements magnétiques . Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) . Semences, plantes et fleurs naturelles . Aliments pour animaux . Distribution de prospectus d'échantillons . Gestion de fichiers informatiques . Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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