Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRI SUD EST Centre
/
CESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESA
S.A. AGRI SUD EST Centre

Numéro de dépôt :
3125072
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
CESA de AGRI SUD EST Centre

Présentation de la marque CESA

Déposée le 4 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) AGRI SUD EST Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRI SUD EST Centre domicilié(e) "Le Palais", 42110 CIVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 713 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. AGRI SUD EST Centre - France.

La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA est expirée depuis le 4 octobre 2011.

AGRI SUD EST Centre a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE DES SAISONS


S.A. AGRI SUD EST Centre - "Le Palais", 42110 CIVENS - France - SIREN 401713417


S.A. AGRI SUD EST Centre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363794 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363793 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Matières tannantes