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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI SUCRES
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L'ARBRE A SUCETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE A SUCETTES
AGRI SUCRES (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98719714
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque L'ARBRE A SUCETTES

Déposée le 24 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI SUCRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ARBRE A SUCETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI SUCRES domicilié(e) 7 Allée des Aunettes, 91580 ETRECHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 359 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ARBRE A SUCETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE A SUCETTES est expirée depuis le 24 février 2008.


AGRI SUCRES (société à responsabilité limitée) - 7 Allée des Aunettes, 91580 ETRECHY - France - SIREN 378359368


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377101 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°440337 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377102 - Publication au BOPI 2003-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Présentoir. Confiserie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.