Déposée le 7 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-SEVRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « AGRI-SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-SEVRES domicilié(e) Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres, Les Ruralies, VOUILLE, 79230 PRAHECQ. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOINIER Gérard Gérant - France.
La marque AGRI-SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI-SEVRES est expirée depuis le 7 mars 1998.
SARL AGRI-SEVRES - Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres, Les Ruralies, VOUILLE, 79230 PRAHECQ. - France
Monsieur MOINIER Gérard Gérant - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
: Produits chimiques destinés à l'Industrie, aux sciences, à la photographe, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines-artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.: Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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