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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI'OEUF
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COQ'FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQ'FRANCE
AGRI'OEUF - Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1536934
Date de dépôt :
05/12/1984
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque COQ'FRANCE

Déposée le 5 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « COQ'FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI'OEUF domicilié(e) Route de Pont d'Ain, 01320 CHALAMONT (dossier no 2034373) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 525 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BURNIER - GITENAY - MALLEY - GUY VERGNOLE - VERICEL - DE VILLERS et Associés LEXEL CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2034373) - France.

La marque COQ'FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COQ'FRANCE est expirée depuis le 5 décembre 2004.

AGRI'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : COQ D'OR , AO AGRI'OEUF , AGRIOEUF


AGRI'OEUF - Société à responsabilité limitée - Route de Pont d'Ain, 01320 CHALAMONT (dossier no 2034373) - France - SIREN 330525635


BURNIER - GITENAY - MALLEY - GUY VERGNOLE - VERICEL - DE VILLERS et Associés LEXEL CONSEIL - (dossier no 2034373) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1994 n°2034373 - Publication au BOPI 1994-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Oeuf et produits alimentaires à base d'oeuf et de dérivés