Déposée le 22 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-NATUR S3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « AGRI-NATUR' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-NATUR S3 domicilié(e) 20 Roude de LAVAL - 53200 - AZE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-NATUR' S3 domicilié(e) 20 Rde de LAVAL - 53200 - AZE - France.
La marque AGRI-NATUR' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRI-NATUR' est expirée depuis le 22 juin 2022.
AGRI-NATUR S3 SARL, SARL - 20 Roude de LAVAL - 53200 - AZE - France
AGRI-NATUR' S3 - 20 Rde de LAVAL - 53200 - AZE - France
Inscription le 4 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153119 - Publication au BOPI 1993-01-04
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213888 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Inscription le 15 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°599277 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2012-11-15
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514259 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2012-11-15
Produits Pharmaceutiques Produits Agricoles et Horticoles Aliments pour animaux Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique Engrais Biologiques pour les Terrains
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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