Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AGRI ETHIQUE
/
Agri-Ethics
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Agri-Ethics
AGRI ETHIQUE

Numéro de dépôt :
4586593
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Agri-Ethics de AGRI ETHIQUE

Présentation de la marque Agri-Ethics

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par AGRI ETHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agri-Ethics »

Le déposant est AGRI ETHIQUE domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI ETHIQUE, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

AGRI ETHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Agri équitable , agri équitable France , CERTIFIE Agri éthique FRANCE COMMERCE EQUITABLE , LE FIER TRADE


AGRI ETHIQUE - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


AGRI ETHIQUE, Madame LAETITIA BASSIN - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 9 octobre 2020 - Rejet total n°797606 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.