Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI CONFIANCE COOPERATIVES DE FRANCE : DES AGRICULTEURS RESPONSABLES
AGRI CONFIANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3934670
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
AGRI CONFIANCE COOPERATIVES DE FRANCE : DES AGRICULTEURS RESPONSABLES de AGRI CONFIANCE

Présentation de la marque AGRI CONFIANCE COOPERATIVES DE FRANCE : DES AGRICULTEURS RESPONSABLES

Déposée le 13 juillet 2012 par la société AGRI CONFIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRI CONFIANCE COOPERATIVES DE FRANCE : DES AGRICULTEURS RESPONSABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société AGRI CONFIANCE domicilié(e) 43 RUE SEDAINE, CS 91115 - 75538 - PARIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 886 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI CONFIANCE, M. LE MORVAN YVES domicilié(e) 43 RUE SEDAINE, CS 91115 - 75538 - PARIS CEDEX 11 - France.

La marque AGRI CONFIANCE COOPERATIVES DE FRANCE : DES AGRICULTEURS RESPONSABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI CONFIANCE COOPERATIVES DE FRANCE : DES AGRICULTEURS RESPONSABLES est expirée depuis le 13 juillet 2022.


AGRI CONFIANCE, ASSOCIATION - 43 RUE SEDAINE, CS 91115 - 75538 - PARIS CEDEX - France - SIREN 442886164


AGRI CONFIANCE, M. LE MORVAN YVES - 43 RUE SEDAINE, CS 91115 - 75538 - PARIS CEDEX 11 - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Raffinage ; meunerie ; traitement des déchets (transformation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.