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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI-CONDIMENTS
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NATURE D'ORIGINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE D'ORIGINE
AGRI-CONDIMENTS S.A.S

Numéro de dépôt :
98748497
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2018

Présentation de la marque NATURE D'ORIGINE

Déposée le 31 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI-CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE D'ORIGINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI-CONDIMENTS domicilié(e) LA CROUILLERE,10400 SAINT-AUBIN (dossier no 2375889) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 868 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-CONDIMENTS domicilié(e) LA CROUILLERE,10400 SAINT AUBIN (dossier no 2375889) - 10400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE D'ORIGINE est expirée depuis le 31 août 2018.

AGRI-CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ECO NATURE, le respect du goût et de la nature , ECO ONE PREMIUM , LES FINES SAVEURS D AILLEURS , CÔTÉ CAMPAGNE , L'EXCELLENCE DE NATURE D'ORIGINE cuit / cru de préférence, cru ou cuit selon les envies , BRIN DE NATURE LES OLIVIERS ONT BEAUCOUP À NOUS RACONTER , PREMIER DE CUISINE , SPECIAL DRIVE , LES FINES SAVEURS DE FRANCE , FRANCE NOIX


AGRI-CONDIMENTS S.A.S - LA CROUILLERE,10400 SAINT-AUBIN (dossier no 2375889) - 10400 - France - SIREN 419868534


AGRI-CONDIMENTS - LA CROUILLERE,10400 SAINT AUBIN (dossier no 2375889) - 10400 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375889 - Publication au BOPI 2008-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Légumes conservés, séchés, cuits Sauce, purée Produits agricoles ni préparés, ni transformés, graines (semences), légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.