Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ CAMPAGNE
AGRI CONDIMENTS SA

Numéro de dépôt :
3245709
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2013
CÔTÉ CAMPAGNE de AGRI CONDIMENTS

Présentation de la marque CÔTÉ CAMPAGNE

Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AGRI CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRI CONDIMENTS domicilié(e) Lieu dit Ferme de la Crouillère,10400 SAINT AUBIN - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 868 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien LESCOT AGRI CONDIMENTS SA domicilié(e) Lieu dit Ferme de la Crouillère,10400 SAINT AUBIN - 10400 - France.

La marque CÔTÉ CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ CAMPAGNE est expirée depuis le 10 septembre 2013.

AGRI CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ECO NATURE, le respect du goût et de la nature , ECO ONE PREMIUM , LES FINES SAVEURS D AILLEURS , L'EXCELLENCE DE NATURE D'ORIGINE cuit / cru de préférence, cru ou cuit selon les envies , BRIN DE NATURE LES OLIVIERS ONT BEAUCOUP À NOUS RACONTER , PREMIER DE CUISINE , SPECIAL DRIVE , LES FINES SAVEURS DE FRANCE , FRANCE NOIX , KEO LES FRUITS SECS ONT LA FORME !


AGRI CONDIMENTS SA - Lieu dit Ferme de la Crouillère,10400 SAINT AUBIN - 10400 - France - SIREN 419868534


Monsieur Sébastien LESCOT AGRI CONDIMENTS SA - Lieu dit Ferme de la Crouillère,10400 SAINT AUBIN - 10400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Fruits & légumes frais. Fruits & légumes conservés. Condiments. Elices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.