Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBO-COMPOST
SARL AGRI-COMPOST

Numéro de dépôt :
3105765
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque ARBO-COMPOST

Déposée le 23 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ARBO-COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI-COMPOST domicilié(e) LA BARTHÈTE, 32380 CADEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté AGRI-COMPOST - France.

La marque ARBO-COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO-COMPOST est expirée depuis le 23 mai 2011.

AGRI-COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : HORTI-COMPOST , VITI-COMPOST , AGRI BIO COMPOST


SARL AGRI-COMPOST - LA BARTHÈTE, 32380 CADEILHAN - France


Sté AGRI-COMPOST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture Engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Formation sur le compostage spécifique à l'arboriculture Recherche scientifique et industrielle.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.