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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI COMPOST
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AGRI BIO COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI BIO COMPOST
AGRI COMPOST SARL

Numéro de dépôt :
99815044
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque AGRI BIO COMPOST

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « AGRI BIO COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRI COMPOST domicilié(e) LA BARTHETE, 32380 CADEILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 433 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul BARADAT SARL AGRI-COMPOST - France.

La marque AGRI BIO COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI BIO COMPOST est expirée depuis le 3 septembre 2009.

AGRI COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : HORTI-COMPOST , VITI-COMPOST , ARBO-COMPOST


AGRI COMPOST SARL - LA BARTHETE, 32380 CADEILHAN - France - SIREN 410433106


Paul BARADAT SARL AGRI-COMPOST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Produits chimiques destinés à l'agriculture engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles ni préparés ni transformés issus de l'agriculture biologique, produits horticoles ni préparés ni transformés, semences plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.