Présentation de la marque Touraine AGRI COMPOST Environnement
Déposée le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agri Compost Touraine Environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Touraine AGRI COMPOST Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agri Compost Touraine Environnement domicilié(e) Les Landes - 37390 - CHANCEAUX SUR CHOISILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 489 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agri Compost Touraine Environnement, M. GERBIER LUCIEN domicilié(e) Les Landes - 37390 - CHANCEAUX SUR CHOISILLE - France.
La marque Touraine AGRI COMPOST Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Touraine AGRI COMPOST Environnement est expirée depuis le 3 septembre 2024.
Agri Compost Touraine Environnement, SARL - Les Landes - 37390 - CHANCEAUX SUR CHOISILLE - France - SIREN 450489836
Agri Compost Touraine Environnement, M. GERBIER LUCIEN - Les Landes - 37390 - CHANCEAUX SUR CHOISILLE - France
Republication pour erratum - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Errata de la publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; matières tannantes ; Compost végétal.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; Produits pour litières, bois en grumes, paille fourrage, tourbe pour litières, tourteaux, écorces brutes, terreau.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Destruction d'ordures ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; Recherches biologiques.
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